Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A
/
FOLIE DES NEIGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOLIE DES NEIGES
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1376920
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque FOLIE DES NEIGES

Déposée le 22 octobre 1986 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FOLIE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2075246) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2075246) - France.

La marque FOLIE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLIE DES NEIGES est expirée depuis le 22 octobre 2006.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE LANDAIS , CAMPUS - PILPA , NAVAROL , L'AUVERGNAT GOURMAND , FOLIE DES PRES , PILPA , LE PRINCE DES LANDES


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A, Union de Coopératives Agricoles - 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2075246) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Service Juridique - (dossier no 2075246) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1996 n°2075246 - Publication au BOPI 1996-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription - Gage constitué n°27821 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27820 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27822 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°27819 - Publication au BOPI

Produits laitiers